Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTEZ L'ARBRE DE L'AN 2000
CONNIVENCE Sarl

Numéro de dépôt :
99804831
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque PLANTEZ L'ARBRE DE L'AN 2000

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONNIVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLANTEZ L'ARBRE DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONNIVENCE domicilié(e) 18 RUE VOLNEY, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 619 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONNIVENCE Sarl - France.

La marque PLANTEZ L'ARBRE DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804831.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTEZ L'ARBRE DE L'AN 2000 est expirée depuis le 27 juillet 2009.

CONNIVENCE a également déposé les autres marques suivantes : gain de place.fr , COMHOTEL , ART MOBILE


CONNIVENCE Sarl - 18 RUE VOLNEY, 75002 PARIS - France - SIREN 390619641


CONNIVENCE Sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Substrat biologique accompagné de graines végétales, conditionnés dans une boîte cylindrique en aluminium scellé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ; ni transformés, graines (semences). Fruits et légumes frais semences plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.